1 – Présentation du site

• Propriétaire et responsable de publication : Raphaëlle Gauvin-Chateau
• Réalisation : Raphaëlle Gauvin-Chateau
• Hébergeur : IONOS (IONOS SARL – 7, Place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site www.rosecreative.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Des interruptions pour raison de maintenance technique peuvent toutefois survenir. Le site est mis à jour régulièrement.

3. Description des services fournis

Le site web www.rosecreative.fr est un blog personnel autour de thématiques telles que le journaling  et les loisirs créatifs. Il propose à ses utilisateurs des printables (fichiers à télécharger et imprimer) gratuits.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Tous les éléments accessibles sur le site internet : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, sont la propriété de Raphaëlle Gauvin, celle de ses partenaires, ou de tiers lui en ayant cédé les droits d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du responsable de publication.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

La propriétaire de www.rosecreative.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site web et résultant soit de l’utilisation d’un matériel inapproprié, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En tout état de cause ce blog ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site (formulaire de contact et module d’abonnement aux articles du blog).

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du blog  n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Pour toute modification de vos données : hello@rosecreative.fr

Les données recueillies sur le site www.rosecreative.fr ne sont en aucun cas vendues ou cédées à des tiers.

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Les données collectées par l’intermédiaire du formulaire présent sur ce site web sont destinées à l’usage exclusif de Rose Creative.

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